déposer sa propre marque

comment vous y etes vous pris ? combien avez vous payer ? déposer vous toute vos créations ?
En general les sites expliquant ces procédures ne sont pas toujours clairs , faites nous partager vos expérience

Je deplace dans entreprise !

yes !

225€, c'est expliqué sur le site de l'INPI assez clairement....

Sinon tu as aussi le e-depot , ca coute 45 € pour 5 ans et 65 € pour 10 ans pour le format papier, sinon en format électronique 25 € pour 5 ans et 45 € pour 10ans pour protéger tes créations.
J'ai découvert ca la semaine dernière a ma formation INPI, j'y vais tous les mardi de ce mois ci , ce soir le sujet cera le dépot de brevet. ( mais bon la c'est plus pour les inventions ).
Si tu souhaite plus d'infornations j'ai noté l'adresse de l'intervenant : frederic.melchior@luxinnovation.lu

La protection est au niveau mondiale meme si c'est un truc crée au luxembourg et en belgique.

Si tu le souhaite quand j'aurai tapé toute mes notes je te les enverai.

le e-depot doit etre fait pour chaque creation c'est ça ? et le depo de la marque lui protege toute tes creations si j'ai bien compris ?

Non le dépôt de marque protège que ton nom, dans tout les cas tu doit déposer tes créations.

Tu peut faire un e-depot multiple avec plusieurs, ils faut que tu décrive au maximum tout ce que tu veux y mettre par exemple tu as 10 modeles a proteger pour l'instant tu met les 10 dans un e-depot , et si apres tu en as de nouveaux tu peu en faire un 2eme.
La je suis aller la semaine derniere a la conférence sur les marques, dessins et droits d'auteur, je te noterai tout la j'ai pas mes notes sous la main.

ok super merci !

j'aimerais avoir des renseignements sur coment déposer une marque elle protège l'intégralité de toute vos modeles ? ou sinon coment on fait pour déposer ces textes, ces photos, toute ces modeles ( car pour mon cas quelques modelle mais beaucoup de couleur qui change ) son site internet etc ..

pour ma part j'aimerais protégé tout ce qu'il a sur mon site internet esce possible? et cela coute cher ?

Merci de m'aider

Hmm, pour les modèles etc- il y a l'e-depot, pour 45€ tu as droit à x go de stockage où tu peux placer des photos et explications de tes modèles. Mais à faire confirmer par quelqu'un qui a déjà essayé, ici ce ne sont que mes souvenirs de cours...

Moi j'ai une question concernant l'enregistrement de marque, si pour une raison x ou y quelqu'un s'oppose à votre enregistrement, il faut quand même payer les 240€ que coûtent l'enregistrement (c'est le prix pour la Belgique), ou l'argent est restitué? J'ai pas envie de payer une recherche d'antériorité, je pense pas qu'il devrait y avoir opposition mais au cas où ça me saoulerait de perdre 240€ et de devoir les payer à nouveau, j'ai pas trop les moyens à la base quoi :s

c'est une question que je me posait aussi ...

Je n'ai pas et n'aurais jamais de réponse, ma marque a été acceptée et est déposée depuis Août, donc... ^^;

Mais bon, voilà, je n'ai eu aucun problème
.
Si tu vérifies que ta marque / ton logo ne ressemble à aucune autre du même domaine, ça devrait être bon, il faut vraiment que ce soit très préjudiciable ou que ça soit une grosse marque pour avoir des problèmes (je me souviens d'une styliste qui voulait déposer une marque pour enfant nommée "coco boom" en Belgique, elle a reçu des lettres de Chanel selon lesquelles elle devait changer de nom au risque de devoir payer des indemnités ou je ne sais pas trop quoi (bah oui, Coco comme Coco Chanel !), finalement elle a changé pour "Koko Boom" mais c'est un peu la haine quand même).

On m'avait dit ceci :

Citation :

En revanche, vous ne pourrez pas, en principe, vous opposer à ce qu’un tiers utilise un signe identique ou similaire à votre marque si ses produits/services sont différents et ne relèvent pas de votre marché. Il n’y aura en effet pas de risque de confusion dans l’esprit du consommateur pour ces signes (exception pour les marques notoires qui pourront s’opposer à tout signe identique ou similaire pour toutes catégories de produits/services).

Lorsque j'ai demandé des informations auprès de Picarré sur la propriété intellectuelle.

Donc voilà, en espérant que ça pourra aider !

normelement oui il semble que tu casque quand meme , si ta marque est pas accptée... ah oui les recherches , ecrire sur un dossier orange au marker ça coute cher! lol

apres non un depeot de marque ne preotege aucun model!
les enveloppes soleau (les trucs pas cher avec photos...)
tout ça ça sert strictement à rien et n'a que tres peu de valeur juridique en fait.
je m'étais renseignée ça ma calmée...

Merci les filles de m'avoir répondu, je pensse que le mieu et que j'aye prendre un RDV a la chambre des métier ou commerce et que quelqu'un de bien placé me donne tout ces renseignements

je vais faire ca aussi je crois ... merci aussi pour les renseignements . maintenant va falloir que j'arrive a comprendre comment marche le statut d'auto entrepreneur XD

bonjour
pour moi j'ai deposer ma marque il y 6 ans et c'est avec la chambre des métiers que je l'ai fait il m'ont bien conseiller
et puis pour les créations il y a un truc simple c'est que tu mets toutes les photos de tes création dans une enveloppe et que tu les l'envoi en recommandé avec accusé de reception
et quand tu reçoit l'enveloppe tu ne l'ouvre pas tu la garde bien precieusement
avec la date de l'envoi tes céa sont protegé
c'est un peu d'un autre temps mes on ma toujours dit de faire comme ça
alors peut etre ça sert a rien mais tout le reste est hors de prix

Ce procédé avec lettre recommandée n'est plus valable pour prouver l'antériorité d'une création. il faut utiliser une enveloppe SAULLO ou déposer ses oeuvres directement chez une société d'auteur.